Louis Aury

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

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De: Louis Aury
président de chambre honoraire à la cour d'appel de Paris
Objet:
le jury
prévu par
l'article 6 du décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
I. - Titulaires
Président
Groupe:
composition
07 Août 200307/08/2003
De: Louis Aury
président de chambre honoraire à la cour d'appel de Paris
Objet:
La commission
prévue à l'article 30 du décret no 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités de créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
Membres
Groupe:
composition
06 Octobre 200106/10/2001
De: Aury (Louis)
président de chambre honoraire à la cour d'appel de Paris
Objet:
le jury national de l'examen de contrôle des connaissances
prévu par l'article 6 du décret no 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
I. - Titulaires
Président
Groupe:
composition
12 Septembre 199912/09/1999
De: Aury (Louis)
président de chambre honoraire à la cour d'appel de Paris
Objet:
la commission
prévue à l'article 30 du décret no 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités de créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
b) Membres
Groupe:
composition
14 Juin 199514/06/1995
De: Aury (Louis, Gustave)
président de chambre honoraire à la cour d'appel de Paris. Chevalier du 9 mars 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-03-09"
promotion
11 Avril 199311/04/1993
De: Aury (Louis)
président de chambre honoraire à la cour d'appel de Paris. b) Membres
Objet:
Le jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce
a) Président
Groupe:
date_fin="1994-04-01"
tribunal
tribunal_commerce
composition
28 Octobre 199228/10/1992
De: Aury (Louis)
président de chambre à la cour d'appel de Paris, maintenu en activité
Objet:
le jury de l'examen d'accès au stage de formation à la profession de commissaire-priseur
prévu à l'article 8 du décret no 73-541 du
19 juin 1973
conseiller
Groupe:
composition
04 Juillet 199104/07/1991
De: Aury (Louis)
président de chambre maintenu en activité
Objet:
président titulaire du jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce
conseiller à la cour d'appel de Paris en vertu de la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
Remplace:M. Girard (Joseph)
Groupe:
cour_appel="Paris en Vertu de la Loi Organique no 88-23 du"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_commerce
president
nomination
02 Juin 199002/06/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.